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  Aol et la résiliation de contrat

 




1 utilisateur anonyme et 11 utilisateurs inconnus

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Auteur Sujet :

Aol et la résiliation de contrat

n°29810
tomventu
Co-Fondateur CLCBA
Posté le 06-10-2003 à 18:12:52  profilanswer
 

Bonjour,
Je suis abonné à AOL et je souhaitais résilier mon contrat cette année car la FreeBox est disponible dans ma ville (Nancy) et cela va faire 1 an que le dégroupage ets prévue donc je souhaitais résilier cette année et ce soir je suis allé dan sle salon commercial pour résilier monc ontrat mais ils me disent qu eje pourrais le 25/05/2004 (dat eanniversaire) et donc est ce que je pourrais résilier avant étant donnée que ma date anniversaire  etait le 25/05/2003 mais que je n'ai nullement était prévenu (donc en gros ils s'en contrefoutent et kan on vx resilier on l'a dans le cul car on a pas etait prevenu au bon moment pr la date anniversaire) donc voilà j'aimerais savoir s'ily a un moyen qu eje quitte aol avant le 25/05/2004 en utilisant un moyen légal
Merci d'avance

mood
Google
Posté le 06-10-2003 à 18:12:52  profilanswer
 

n°29816
nexosenz
Que la force soit avec vous !
Posté le 06-10-2003 à 18:49:53  profilanswer
 

g rien compris
 
sa fait conbien de temp ke t abonné a aol ? et kel forfait tu a ?


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n°29819
tomventu
Co-Fondateur CLCBA
Posté le 06-10-2003 à 19:15:11  profilanswer
 

alors je suis abbone depuis 2 ans (2002) et j'ai l'adsl mais je voulis résilier cette année en mai (25/05/2003 pr etre pecis) mais j'ai pas ete prévenu que c'etait ma date anniversaire donc j'ai pas fait gaffe et je suis oblige d'attendre encore un an (jusqu'en 2004) et donc je voulais savoir s'il y aunmoyen lagal pr rompre le contrat

n°29821
nexosenz
Que la force soit avec vous !
Posté le 06-10-2003 à 19:38:41  profilanswer
 

nan c nimporte koi
 
je croit ke les abonnement aol sont de 24 mois
 
donc si sa fait 24 mois tu resilie et puis c tout


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n°29829
tomventu
Co-Fondateur CLCBA
Posté le 06-10-2003 à 20:12:47  profilanswer
 

ben en tous cas quand j'avais pris l'adsl c'etait marquée engagement de 12 mois et sa fait + de 12 mois que je suis abonné et maintenant il disent qu'il faut encore attendre jusque mai 2004 alors ils commencent serieusement a me faire chier !

n°29833
AcKeT
Hasta la victoria sempre !
Posté le 06-10-2003 à 20:56:57  profilanswer
 

c'est n'importe quoi tu peut resilier des la fin de ton engagement et pas QUE a la date anniversaire :|

n°29840
The_Real_S​lim_JeSuS
Citron Addict
Posté le 06-10-2003 à 21:40:47  profilanswer
 

lol aol ils te diront nimporte quoi pour te garder ... faut etre masochiste pour y aller...


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Ubuntu Dapper ... Mais de quoi ?
 
n°29939
snoopy666
RTFM....Ze concept !!! :)
Posté le 07-10-2003 à 16:56:19  profilanswer
 

tu te fais pas chier, tu envoi une lettre AR, pour la résiliation et tu demande a ta banque de contrer le prélèvement, au bout de 2 - 3 mois, ils annuellerons le contrat d'eux meme.


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n°29952
The_Real_S​lim_JeSuS
Citron Addict
Posté le 07-10-2003 à 17:57:16  profilanswer
 

snoopy666 a écrit :

tu te fais pas chier, tu envoi une lettre AR, pour la résiliation et tu demande a ta banque de contrer le prélèvement, au bout de 2 - 3 mois, ils annuellerons le contrat d'eux meme.


 
les banques contre pas les prélevement comme ca c'est po gratuit une opposition a prélevement que tu as autorisé de ta main ...


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Ubuntu Dapper ... Mais de quoi ?
 
n°30002
Vince 007 ​-
C'est mignon une souris !
Posté le 07-10-2003 à 20:42:23  profilanswer
 

Bon, c'est facile à vérifier !
 
Dans le contrat, si il y a écrit "Contrat de 12 mois à renouvellement tacite", ben tu l'a dans le cul !
 
Celà signifie, que si tu ne dit rien avant la date anniversaire, ben le contrat est automatiquement renouvellé pour 12 mois.
 
Au début des GSM, c'était comme ça, mais l'ART à dit non, concernant les FAI, c'est pareil, normalement les clauses abusives de ce style sont interdites. Les contrats d'abonnement Internet (56K et ADSL), sont pour une durée déterminé (12 ou 24 mois) mais après cette période passé tu peut résilier avec 10 jours de préavis, avant le 20 du mois pour prise en compte le mois suivant.
 
Donc, si ils te prennent pour un c*n, tu me le dit et je te sort les textes de loi ! ;)
Moi, Wanadoo a essayé de me le faire, mais le mec a pas insisté plus de 5min quand je lui est sorti les textes de loi ! :D
 


Message édité par Vince 007 - le 07-10-2003 à 21:26:14

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n°30004
tomventu
Co-Fondateur CLCBA
Posté le 07-10-2003 à 20:52:29  profilanswer
 

c'est bien 12 j'en suis sur à 200% car sur le contrat que on a recu c'est marque, en gros contrat de 12 mois donc j'aimerais bien que tu me sortes les textes de loi stp

n°30013
Vince 007 ​-
C'est mignon une souris !
Posté le 07-10-2003 à 21:08:20  profilanswer
 

En relisant le reste du contrat, je constate que tu t fait avoir ! je me suis un peu emballé tout à l'heure car je n'avais pas tout lu ! :/
 

Citation :


10.1 Faculté de résiliation  
 
Chacune des parties peut mettre fin à l'offre d'essai ou résilier l'abonnement, pour quelque raison que ce soit, par une notification adressée à l'autre partie dans les formes prévues par l'article 14 et avec les délais de préavis suivants :  
- pendant la période d'essai (si applicable), la notification doit être réceptionnée par l'autre partie avant la fin de la période d'essai, conformément aux termes de l'article 14.  
- hors période d'essai,  
- si vous bénéficiez d'une formule d'abonnement dont la périodicité est mensuelle, la notification doit être réceptionnée par l'autre partie au moins huit jours avant la date anniversaire mensuelle. A défaut d'avoir respecté ce délai, le mois suivant sera facturé ;  
- si vous bénéficiez d'une formule d'abonnement comprenant une durée d'engagement de plusieurs mois, la notification doit être réceptionnée par l'autre partie huit jours avant la date d'expiration de cette durée d'engagement. Si vous résiliez votre compte AOL au cours de cette durée d'engagement, sans motif légitime, les mois d'abonnement que vous n'avez pas utilisés ne peuvent donner lieu à remboursement s'ils ont déjà été payés et seront facturés par AOL s'ils n'ont pas déjà été payés.


 

Citation :

2.1 Formule d'abonnement
 
Votre formule d'abonnement est régie par des Conditions Particulières.  
Votre formule d'abonnement est celle que vous avez choisie ou dont vous bénéficiez par défaut à l'issue de votre période d'essai, si vous n'avez pas notifié à AOL votre volonté de bénéficier d'une autre formule ou, dans les conditions de l'article 10.1, de ne pas vous abonner.  
Votre formule d'abonnement sera automatiquement reconduite pour des périodes successives, dans les conditions prévues par les Conditions Particulières applicables à cette formule, sauf dénonciation par vous ou par AOL dans les conditions de l'article 10.1, ou choix par vous d'une autre formule d'abonnement que celle dont vous bénéficiez, dans le respect toutefois des Conditions Particulières de votre formule d'abonnement, notamment celles relatives à la durée d'engagement.  
Si AOL décidait de ne plus proposer votre formule d'abonnement, elle vous le notifierait dans les formes prévues à l'article 14.1, au moins 30 jours à l'avance, dans le respect des Conditions Particulières de votre formule d'abonnement notamment celles relatives à la durée d'engagement. A cette occasion, AOL vous ferait part des formules d'abonnement dont vous pourriez bénéficier et notamment de la formule par défaut visée ci-après. Si vous ne notifiez pas à AOL, dans le délai de 30 jours précité, votre volonté de bénéficier de l'une de ces formules ou de mettre fin à votre abonnement dans les formes prévues à l'article 14.2, une formule d'abonnement par défaut vous sera appliquée à l'expiration de ce délai.  
En toutes hypothèses, vous ne subirez aucune interruption du service AOL du fait de changements de formule d'abonnement tels que décrits ci-avant.


 
 
D'après ces closes, ben t obligé de rester 1 an de plus ! Sauf, que l'ART (Autorité de Régulation des Télécom), n'aime pas du tout ce type de clauses abusives. A partir de là ya plusieurs solutions:
- Soit tu les appelles et tu leur fait peur, en leur expliquant que les closes de leur contrat sont abusives et que c'est condanmable par les tribunaux. Que l'ART n'autorise pas ce type de closes et qu'il sont passible d'une amende.
- Soit tu contacte l'ART directement, via leur site web ou par téléphone, et tu explique ton problème, sachant que ce sont des closes abusives.
- Soit, tu fait opposition au prélèvement et dans ce cas ce sont eux qui vont résilier, masi tu va payer des frais bancaires (entre 5 et 8€ par prélèvement bloqué), ils peuvent t'attaquer en justice, mais ça leur couterait tellement cher qu'ils essaient même pas, comme Free !! ;)
- Soit tu reste chez eux !  
 


Message édité par Vince 007 - le 07-10-2003 à 21:18:48

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n°30022
Vince 007 ​-
C'est mignon une souris !
Posté le 07-10-2003 à 21:24:46  profilanswer
 

Comme par hazard regarde cette news sur le site www.grenouille.com
 

Citation :

06/10 > l'UFC à l'assaut des clauses abusives  
L'association de défense des consommateurs UFC-Que Choisir est depuis quelque temps en discussion avec les FAI, par le biais de l'Association française des Fournisseurs d'Accès (AFA). Objectif : leur faire revoir des clauses jugées abusives figurant dans les contrats passés avec l'abonné, comme l'UFC l'a déjà fait avec les opérateurs de téléphonie mobile. Selon un article de 01net., ne subsistent que deux points de blocage : la modification unilatérale des contrats avec acceptation tacite de l'abonné, et l'obligation de résultat, que les FAI estiment irréaliste...
 
[source - 01net.]  
 


 
Exactement ton problème ! ;)
 
Tu peut aussi contacter cette association, qui va se faire un plaisir de se faire les dents sur AOL ! :D


Message édité par Vince 007 - le 07-10-2003 à 21:25:46

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n°30028
The_Real_S​lim_JeSuS
Citron Addict
Posté le 07-10-2003 à 21:39:40  profilanswer
 

c'est comme ca que je me suis débarassé d'aol ... en  portant plainte a la commission de répréssion des fraudes .... pouf il ont accepté de lacher mon contrat ...


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n°30036
Vince 007 ​-
C'est mignon une souris !
Posté le 07-10-2003 à 21:55:15  profilanswer
 

the_real_slim_jesus a écrit :

c'est comme ca que je me suis débarassé d'aol ... en  portant plainte a la commission de répréssion des fraudes .... pouf il ont accepté de lacher mon contrat ...


 
Ben c'est ce que je lui ai dit de faire, parmis d'autres solutions ! ;)


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n°30037
tomventu
Co-Fondateur CLCBA
Posté le 07-10-2003 à 21:59:38  profilanswer
 

ok, je vous mercie beaucoup, tu pourrais m'expliquer un peu la demarche a suivre the real slim jesus, et le temps qu'il s'est passée entre le moment ou tu as porter plainte et le moment ou aol a laché ton contrat !
 
EDIT : mais sur aol ilya de smaisl important comme ceux de mon père... donc en fait ils vx pas perdre ses mails donc si je porte plainte aupres de la repression de sfraudes, le contrat ils vont tousdetruire ou je pourrais quand meme chnager d'offre entre temps (pr passer a l'offre a la minute qu eje n'utiliserais pas (je passerais via leur site webs pr les mails))


Message édité par tomventu le 07-10-2003 à 22:04:35
n°30052
The_Real_S​lim_JeSuS
Citron Addict
Posté le 07-10-2003 à 22:21:03  profilanswer
 

bah en fait je sais pas on c'est pas quittés en tres bon termes  c'etait a l'epoque du forfais illimité ce qu'il c'est passé c'est que j'ai été passé comme par magie malgres avoir confirmé l'inscription au forfait illimité a un forfait 15h comme ca , mon pere leur a fait un courrier auquel il ont répondu qu'il aurait fallu que je confirme ...  
et puis mon pere a ecris un plainte a la répression des fraudes et a envoyé un double a AOL qui nous a appelé quelques jours apres .. nous disant que l'on pouvait passer au forfait illimité au nouveau tarif 30€ au lieu de 15 ... pas interressant et au finish en fait je crois que ce qui c'est passé c'est qu'il ne pouvais pas dire que j'avais confirmé pour X années d'inscription ( liés au forfait ilimité ) chose qui n'etait pas demandé de la meme facon pour le forfait 15h ... enfin ca a pas mal gueulé au tel et au finish on est allés a l'epoque voir mamadoo...


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n°30054
AcKeT
Hasta la victoria sempre !
Posté le 07-10-2003 à 22:26:55  profilanswer
 

tu peut appeler l'ufc aussi ... www.quechoisir.org

n°30066
duncan mac​ leod
Ya Vohl Her Colonel......
Posté le 07-10-2003 à 23:18:09  profilanswer
 

tu fé opposition sur le prélévement sans rien leur dire....
 
ca va te couter 10€ environ
 
ils vont s'en rendrecompte au bout de trois mois
 
et comme dans leur contrat c'est écrit si impossibilité de prélévement otamatikement radié......
 
voila
 
pour info AOL veut dire Arnaque On Line

n°30073
snoopy666
RTFM....Ze concept !!! :)
Posté le 08-10-2003 à 01:48:30  profilanswer
 

the_real_slim_jesus a écrit :


 
les banques contre pas les prélevement comme ca c'est po gratuit une opposition a prélevement que tu as autorisé de ta main ...


 
Oui je sais, y en a pour 100F. :/


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n°30085
blum95
c'est pas de la zap ça???
Posté le 08-10-2003 à 09:48:57  profilanswer
 

Moi j'ai résilié AOL
Mais si tu a l'offre ADSL sache que c'est un engagement de 24mois
Bref si les 24mois sont passé alors il faut que tu envoi un recommandé (c mieu) 8jr avant la date de ton prélevement (meme avant)
Et là une fois envoyer attend une semaine et demandeur leur pour résilié (tu dit que ta envoyer un recommandé et tt) et la il von te dire que la résiliation a été prise en compte et tu va recevoir une lettre de confirmation chez toi
En tout cas c'est comme cela que j'ai fait et ca a marché mais c'est sur que si t'essaye par le telephone ils vont te prendre le choux grave!!!


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n°30150
Ecco
The Dolphin ;-)
Posté le 08-10-2003 à 17:24:43  profilanswer
 

Aucune loi n'oblige qqun à garder un contrat qu'il ne désire pas, même si le vendeur t'as montré une close précisant, un an, deux ans ou autre d'engagement minimum, c'est comme les 99€ de free à payer en cas de rupture, c'est de la connerie! Tu stoppes l'utilisation de ta ligne, tu ramènes tous les appareils que tu as en location, si tu en as, et les appareils qui sont fournis sous condition d'abonnement minimum (modem offert pour 12mois d'abo par ex). Et tu stoppes ton contrat pour n'importe quelle raison (déménagement, explosion du PC, atterrissage d'un boeing dans ta chambre etc...)  
 
Personne ne t'obligeras jamais à payer pour quelquechose que tu n'utilises plus! Interdire de prélever sur son compte n'est pas comme faire opposition! Faire opposition à un chèque émis consciement est payant, faire opposition à un prélèvement n'est pas payant vu que n'importe qui peut s'amuser à venir te prélever! D'ailleurs beaucoup de banques demandent ton autorisation avant d'accepter le 1er prélèvement sur un abonnement.


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Je n'ai rien à déclarer [:tchai] sauf ma ptite collection perso de CPU (partenaire avec lvt :D): AMD 386DX 25 - Intel 486SX 25, 33 - IBM Blue Lightning 486DX2 66 - It's ST 486DX2 80 - AMD 486DX4 100 - Intel Pentium 60, 100 (3), 120, 133, 166, 166mmx (2),
n°30178
The_Real_S​lim_JeSuS
Citron Addict
Posté le 08-10-2003 à 18:45:52  profilanswer
 

free c'est pas un "taxe de déconnection" a payer ( pour t'empecher de partir ) mais c'est des fraix d'ouverture de ligne qu'il avance en payant a FT et s'ils ne rentrent pas dans leur fraix , ils se donnent le droit de te le facturer .. genre si tu t'abonnes 2 mois , et que tu te casse ... ils ont payé une ligne a FT pour laquelle il n'auront gagné que 60€  :(  
il me semble qu'en cas de démenagement free le facture pas mais j'ai pas eut d'echos ...


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Ubuntu Dapper ... Mais de quoi ?
 
n°30357
DZoLaTiOn ​AnGeL
AnGeL or DeViL ?
Posté le 10-10-2003 à 13:17:56  profilanswer
 

aol c'est vraiment de la merde, moi jlai aussi et franchement ils soulent. ils nous avaient proposé 6 mois d'adsl gratuit, sans engagements ensuite, ils nous ont dis kil fo juste renvoyer le modem si on veut pas. et au bout du 3ème mois : surprise sur la facture !! ils nous ont fait payer l'adsl 44€ als ke c t sensé être encore gratuit pdt 3 mois !!!
on a foné et ils nous ont dit kil rembourserait, mais lors de la deuxième facture, hop, de nouveau 44€ de retiré ! on a refoné en disant kon voulait tout enlevé, de tte façon on avait fini notre premier abonnement, et ils ont REFUSE ! on doit encore resté jusken mai je crois et après on peut arrêter.
Franchement, au début je pensais ke aol c t bien, mais av le tps ça se dégrade de plus en plus, ils font trop chier. vivement ke je change !!!!

n°30374
snoopy666
RTFM....Ze concept !!! :)
Posté le 10-10-2003 à 15:32:35  profilanswer
 

c pas nouveau que AOL c'est de la daube en barre(de tache):p


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n°30544
Xam_Orpheu​s
PweT !
Posté le 11-10-2003 à 16:46:03  profilanswer
 

Ecco a écrit :

Aucune loi n'oblige qqun à garder un contrat qu'il ne désire pas, même si le vendeur t'as montré une close précisant, un an, deux ans ou autre d'engagement minimum, c'est comme les 99€ de free à payer en cas de rupture, c'est de la connerie!


 
Euh tu mélanges durée d'engagement et frais de résiliation. Les frais de résiliation de free sont tout ce qu'il y a de plus légal, y'a rien contestable la dessus, puisqu'en aucun cas ces frais t'empêche de te désabonner. Free fournit des services et si le service en question comprend des frais de résiliation, c'est comme ca et puis c'est tout.
 
Quand à ton histoire qu'il n'existe pas de loi pour ce genre de truc, euh, alors la j'ai un ENORME doute. Un contrat c'est un engagement entre deux parties qui sont conscientes, en pleine possession de leur moyen etc (je vais pas te ressortir tous les critères). A partir du moment que c'est clairement défini dans le contrat qu'il y a une durée d'engagement, et que tu as souscrit à ce contrat, si tu refuses de le suivre, tu violes le contrat et tu t'engages à assumer les conséquences de ton acte.

n°30554
Ecco
The Dolphin ;-)
Posté le 11-10-2003 à 22:33:06  profilanswer
 

pour les frais de résiliation effectivement j'ai dit une énorme bêtise, par contre pour les contrats de durée, - sans contrepartie - c'est à dire: "si vous achetez telle chose à ce prix vous devez vous abonner tant de mois" -. Si le contrat est signé dans le vide, tu peux résilier quand tu le souhaites à partir du moment ou tu n'utilises plus les services. Dans le cas ou tu es obligé de t'abonner pour une durée déterminée qui était la condition de réduction sur un produit matériel (modem, gsm, ou autre) tu dois t'acquiter de la différence de prix entre le prix de départ et le prix "constructeur" de l'appareil en question AU MOMENT de la résiliation, ou bien restituer le dit appareil dans un parfait état de fonctionnement.


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Je n'ai rien à déclarer [:tchai] sauf ma ptite collection perso de CPU (partenaire avec lvt :D): AMD 386DX 25 - Intel 486SX 25, 33 - IBM Blue Lightning 486DX2 66 - It's ST 486DX2 80 - AMD 486DX4 100 - Intel Pentium 60, 100 (3), 120, 133, 166, 166mmx (2),
n°30556
Xam_Orpheu​s
PweT !
Posté le 11-10-2003 à 23:06:20  profilanswer
 

C'est vrai que ca se tient comme raisonnement ;)
 
Y'a des exemples concrets de telles affaires ? (juste pour info) :)

n°30559
Ecco
The Dolphin ;-)
Posté le 11-10-2003 à 23:24:15  profilanswer
 

heu non, pas vu de tel cas :/


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Je n'ai rien à déclarer [:tchai] sauf ma ptite collection perso de CPU (partenaire avec lvt :D): AMD 386DX 25 - Intel 486SX 25, 33 - IBM Blue Lightning 486DX2 66 - It's ST 486DX2 80 - AMD 486DX4 100 - Intel Pentium 60, 100 (3), 120, 133, 166, 166mmx (2),
n°30830
djsix
Posté le 15-10-2003 à 06:12:45  profilanswer
 

hi all,
 
ben par contre moi abonnement ils l'ont viré : j'ai fait une lettre avec mon numero de dossier et mon pseudo ils ont annulé de suite.
(j avais téléphoné avant au cas je pouvais le faire par telephone et demander tous les renseignement de paperasse  pour tout faire d un seul coup)
mon exemple de lettre :
 
Nom prénom (homme)                                                                                        Ville, le
NOM prénom dame                                                                                                    25.03.2002
20 Rue de xxx
Code Postal Ville
Tel : 03.xx.xx.xx.Xx.xx4
 
 
    Monsieur,
 
 
     Apres avoir profité d’une offre promotionnelle de mon fournisseur d’accès a Internet AOL
De 20 Heures gratuites en juillet 2001, un abonnement de 15h pour16,90€ par mois s’est instauré.
      Aujourd’hui je demande une résiliation totale de cet abonnement dont je ne me suis pas servi en raison de mon abonnement ADSL Wanadoo.
 
      Merci de faire le nécessaire pour fermer cet abonnement sous le numéro de dossier :  "4 chiffres"  avec pseudonyme : « XXXXXX  » ;    
Portant le nom de dossier Mme YYY et le numéro de carte bancaire de Mr XXX
 
      Si vous avez le besoin d un renseignement supplémentaire n’hésitez pas à me contacter au  
Numéro de téléphone ci dessus écrit entre 14h et 18h.


Message édité par djsix le 15-10-2003 à 06:14:09
n°30844
SANDSTOREK​EEPER
Bienvenue parmi les Humains !!
Posté le 15-10-2003 à 10:24:18  profilanswer
 

moi aussi je suis sous aol (et oui sa arrive) et je voudrai savoir où peut on savoir la date de mise en service parce que j'ai regarder et s'est bien un contrat de 12 mois (et j'ai une date mais la ligne a été mit en service plus tard) mais je sais plus quant il a été mit en service


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Les études s'est comme les poils....???? J'en ai plein le cul !!!!!!!!
Il est préférable de prendre un coup de boule dans les dents qu'un coup de dents dans les boules :D
mood
Google
Posté le 15-10-2003 à 10:24:18  profilanswer
 


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